Personnel :
N°2024-12-n°1 : Retrait de la délibération ATTRIBUTION DE LA PRIME REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES COMPTES, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL du Conseil Municipal du 25 juillet 2024.
N°2024-12-n°2 : Mise en Place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (IFSE et CIA).
N°2024-12-n°3 : Mise en œuvre du recensement de la population Janvier 2025.
Finances :
N°2024-12-n°4 : Adhésion à l’association « Chemins ruraux des Hauts de France ».
Commande Publique :
N°2024-12-n°5 : Choix du Prestataire pour la Rénovation du Monument aux Morts.
Intercommunalité :
N°2024-12-n°6: Adoption des rapports CLECT du 12 Septembre 2024
N° 2024_12-n°7 : Convention de délégation de compétences vers la Région Hauts-de-France pour l'organisation du transport régulier de voyageurs (réseau Arc-en-Ciel) – Autorisation
Administration Générale :
N°2024-12-n°8 : Nouvelles adhésions de communes au SIDEN SIAN
N°2024-12-n°9: Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) TELECOMMUNICATION
N°2024-12-n°10 : Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public réglementée (RODP) pour les CHANTIERS PROVISOIRES
N°2024-12-n°11: Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public réglementée (RODP) pour les CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ
Questions diverses
- Information pour la prise de poste du nouveau Délégué à la Protection des Données à la Communauté d’Agglomération Cœur de Flandre.
- Information sur la prestation archiviste.
- Information sur la transmission dématérialisée des actes pour visa.
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